Le site Le Patrimoine du Militaire est édité par Edouard Monfort, entrepreneur individuel (micro-entreprise), dont le siège est situé 4 boulevard du Faron, 83200 Toulon. SIREN : 900 870 825. Contact : contact@lepatrimoinedumilitaire.fr.
Edouard Monfort
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
L'ensemble des contenus de ce site (textes, guides, éléments graphiques) est protégé. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Cette page explique comment vos données sont collectées et utilisées, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Lorsque vous demandez un guide, seuls votre prénom et votre adresse e-mail sont collectés. Aucune autre donnée n'est demandée.
Lorsque vous achetez une formation ou un accompagnement, sont collectés en plus vos nom et prénom, votre adresse postale de facturation et votre adresse e-mail. L'adresse postale est nécessaire à l'établissement de la facture, que la réglementation impose. Vos données bancaires ne sont à aucun moment reçues ni conservées par le Vendeur.
Ces données servent à vous envoyer le guide demandé et, avec votre consentement, à vous informer de la parution de nouveaux guides et, plus tard, de l'ouverture de formations. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Le consentement est recueilli par une case à cocher non pré-cochée sur chaque formulaire. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, notamment via le lien de désinscription présent dans chaque e-mail.
Les adresses sont traitées via Brevo (Sendinblue SAS, 7 rue de Madrid, 75008 Paris). Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.
Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe Ltd (1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande), qui agit en qualité de prestataire de services de paiement. Le paiement se déroule intégralement sur ses pages : le Vendeur ne reçoit ni votre numéro de carte, ni aucune donnée bancaire. Stripe applique ses propres garanties pour les transferts de données hors Union européenne, consultables sur stripe.com/fr/privacy.
Les données nécessaires à la commande et à la facturation sont traitées sur le fondement de l'exécution du contrat et du respect des obligations légales du Vendeur. Elles ne font l'objet d'aucune prospection sans votre consentement distinct.
Données de prospection (prénom, e-mail) : 3 ans à compter du dernier contact. Factures et pièces comptables : 10 ans, durée imposée par le Code de commerce. Données de suivi d'un accompagnement en cours : le temps de la prestation, puis archivage dans les délais légaux de prescription.
Une demande de suppression ne peut pas porter sur les factures, que le Vendeur est tenu de conserver.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@lepatrimoinedumilitaire.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Ce site ne dépose pas de cookie de mesure d'audience. Si des outils de statistiques sont ajoutés ultérieurement, cette rubrique sera mise à jour et votre consentement recueilli le cas échéant.
Ces textes sont renseignés avec les informations de l'éditeur. Une relecture par un professionnel avant la mise en ligne définitive reste recommandée.